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Articles table of contents

Results : 1-25/63

Droit pénal du travail. La responsabilité en droit pénal du travail. continuité et rupture

Authors: Alain COEURET

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Alain COEURET, Droit pénal du travail. La responsabilité en droit pénal du travail. continuité et rupture, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 475

Droit pénal du travail. La diversification des réponses pénales à la commission d'une infraction au droit pénal du travail

Authors: Christine LAZERGES

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Christine LAZERGES, Droit pénal du travail. La diversification des réponses pénales à la commission d'une infraction au droit pénal du travail, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 493

Droit pénal du travail. L'état des lieux : le domaine de l'hygiène etde la sécurité du travail

Authors: Jean-Marie COMBETTE

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Jean-Marie COMBETTE, Droit pénal du travail. L'état des lieux : le domaine de l'hygiène etde la sécurité du travail, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 502

Droit pénal du travail. Droit pénal et formes irrégulières de travailet d'emploi

Authors: Gervaise HUE.

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Gervaise HUE., Droit pénal du travail. Droit pénal et formes irrégulières de travailet d'emploi, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 513

L'article 64 est-il incurable ?

Authors: Marcel LEMONDE.

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Marcel LEMONDE., L'article 64 est-il incurable ?, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 521

La procédure pénale japonaise - son histoire et son actualité

Authors: Yuji SHIRATORI

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Yuji SHIRATORI, La procédure pénale japonaise - son histoire et son actualité, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 525

L `entraide répressive internationale en matière pénale : esquisse d'une problématique

Authors: Thierno DIALLO.

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Thierno DIALLO., L `entraide répressive internationale en matière pénale : esquisse d'une problématique, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 541

La victimisation des Indiens en Amazonie

Authors: A. EDMUNDO OLIVEIRA

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: A. EDMUNDO OLIVEIRA, La victimisation des Indiens en Amazonie, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 553

I.- Droit pénal général

Authors: André VITU

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: André VITU, I.- Droit pénal général, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 565

II. -Infractions contre la chose publique

Authors: Jean-Pierre DELMAS-SAINT-HILAIRE .

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Jean-Pierre DELMAS-SAINT-HILAIRE ., II. -Infractions contre la chose publique, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 571

III.- Infractions contre les personne

Authors: Georges LEVASSEUR

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Georges LEVASSEUR, III.- Infractions contre les personne, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 578

IV.- Infractions contre les bien

Authors: Pierre BOUZAT

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Pierre BOUZAT, IV.- Infractions contre les bien, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 579

V. -Infractions contre l'ordre économique et financier

Authors: Jacques BEAUME

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Jacques BEAUME, V. -Infractions contre l'ordre économique et financier, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 590

VI.-Infractions contre la qualité de la vie : construction et urbanisme

Authors: Fernand BOULAN

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Fernand BOULAN, VI.-Infractions contre la qualité de la vie : construction et urbanisme, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 596

VII.- Infractions relevant du droit social,

Authors: Christine LAZERGES

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Christine LAZERGES, VII.- Infractions relevant du droit social,, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 600

VIII. -Infractions relevant du droit de l'information et de la communication

Authors: JacquesFRANCILLON

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: JacquesFRANCILLON, VIII. -Infractions relevant du droit de l'information et de la communication, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 601

IX.- Procédure pénale

Authors: André BRAUNSCHWEIG

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: André BRAUNSCHWEIG, IX.- Procédure pénale, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 606

C. - Chronique pénitentiaire et de l'exécution des peines. La libération conditionnelle vu par la Chambre criminelle,

Authors: Pierre COUVRAT

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Pierre COUVRAT, C. - Chronique pénitentiaire et de l'exécution des peines. La libération conditionnelle vu par la Chambre criminelle,, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 630

I. - Droits de l'homme,

Authors: Louis-Edmond PETTITI

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Louis-Edmond PETTITI, I. - Droits de l'homme,, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 635

II. - Droit communautaire

Authors: Christophe SOULARD

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Christophe SOULARD, II. - Droit communautaire, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 645

E. Chronique de défense sociale

Authors: Christine LAZERGES

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Christine LAZERGES, E. Chronique de défense sociale, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (03), 1992, pp. 649

G.- Chronique de défense sociale. Considérations finales du XII° Congrès international de défense sociale dédié à Marc ANCEL,

Authors: Mireille DELMAS

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Mireille DELMAS, G.- Chronique de défense sociale. Considérations finales du XII° Congrès international de défense sociale dédié à Marc ANCEL,, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (02), 1992, pp. 0

La répresion disciplinaire de l'infraction pénale

Authors: Joëlle PRALUS-DUPUY

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Joëlle PRALUS-DUPUY, La répresion disciplinaire de l'infraction pénale, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (02), 1992, pp. 229

L'interpréte en matière pénale

Authors: Jean-Florian ESCHYLLE.

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Jean-Florian ESCHYLLE., L'interpréte en matière pénale, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (02), 1992, pp. 259

Surveillant de prison : une profession en de venir

Authors: Jean-Hervé SYR.

Journal: Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Citation: Jean-Hervé SYR., Surveillant de prison : une profession en de venir, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, (02), 1992, pp. 277

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